Alors que la taxe d’habitation devrait être supprimée au plus tard en 2023, la question se pose de l’avenir de la redevance télé, actuellement payée en même temps. Plusieurs pistes vont être étudiées, un député propose même de taxer les connexions aux réseaux sociaux pour remanier cette redevance.
Avec l’arrivée des nouveaux écrans qui bousculent la consommation audiovisuelle, la redevance télé a pris un coup de vieux. Et alors que la taxe d’habitation, à laquelle elle est adossée, devrait être supprimée au plus tard en 2023, l’avenir de la Contribution à l’audiovisuel public (CAP) est clairement posée.
Faut-il la lier à l’impôt sur le revenu, la supprimer définitivement ou trouver une autre forme de contribution ? Au moins trois pistes se dégagent déjà, avant l’ouverture prochaine d’un débat parlementaire sur le sujet.
Ajouter la redevance à l’impôt sur le revenu
“L’option la plus probable consiste à adosser la redevance à l’impôt sur le revenu, mais cette réforme interviendra ultérieurement”, avait expliqué Gérald Darmanin, ministre de l’Action et des Comptes publics, en juin 2019 aux Echos.
En janvier, le député LREM du Val-de-Marne Laurent Saint-Martin observait : “il faudra l’adosser à l’impôt sur le revenu, qui a une base d’imposables plus faible que ce qu’offrait la taxe d’habitation”.
La supprimer totalement ?
Gérald Darmanin avait également suggéré la suppression de cette redevance, ce que demande une partie des français, qui ne considèrent pas les programmes “à la hauteur des attentes des téléspectateurs”, comme l’explique le député Laurent Garcia dans sa question posée au ministre de la Culture, Franck Riester, le 17 décembre.
“Je trouve que la redevance télé c’est assez injuste. […] C’est un impôt qui mériterait de disparaître”, avait déclaré le ministre de l’Action et des Comptes public en mars 2019, pendant les débats du grand débat. Pour lui, “cela coûte cher d’adresser un impôt seul qui rapporte à peu près 120 euros”.
Taxer les réseaux sociaux à la place ?
La redevance télé n’est plus adaptée aux pratiques des français : les nouveaux écrans bousculent la consommation audiovisuelle. Le député MoDem de Meurthe-et-Moselle Laurent Garcia propose donc de taxer chaque connexion à un réseau social pour remplacer.
Il explique donc à BFMTV qu’une “taxation minime” pourrait être appliquée, tout en admettant qu’elle serait “difficilement applicable”. Pour lui, cette reformulation permettrait également d’identifier les utilisateurs pour traquer “les attaques racistes, antisémites, sexistes et homophobes sous couvert d’anonymat”.
Alice Porcher